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Editeur du site Internet

Le site www.rff.fr/travaux-ferroviaires-2014 est la propriété de Réseau Ferré de France, Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC), enregistré sous le n° RCS Paris B 412 280 737 au registre du commerce et des sociétés, code APE 632 A, dont le siège social est situé au 92, avenue de France - 75648 PARIS Cedex 13. Tél. 01 53 94 30 00. Identifiant TVA : FR 73 412 280 737 Le Directeur de publication est Jacques Rapoport, en sa qualité de Président.

  • Directeur de publication délégué : Christophe Piednoël, Directeur des relations extérieures, de la communication et de la concertation
  • Responsables du site : Cécile Laufer, Responsable multimédia et Michaël Schwab, chef de projet web

Hébergement et moyens techniques

Le site www.rff.fr/travaux-ferroviaires-2014 est hébergé par la société LINKBYNET, SA, dont le siège social est situé au :

Parc du Colombier
14, rue Jules Saulnier
93200 Saint-Denis
Tél : 01 48 13 00 00
Site Internet : www.linkbynet.com/

Conception et création du site

La société qui a réalisé le site www.rff.fr/travaux-ferroviaires-2014 est la société SQLI Agency, dont le siège social est situé au 268, avenue du Président Wilson 93210 LA PLAINE-SAINT-DENIS pour le Centre de Services Web de RFF.

Conditions d’utilisation

Les informations fournies dans ce site, soumis à la loi française, le sont à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Dans ce sens, Réseau Ferré de France ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. Celles-ci ne sauraient vous dispenser d’une analyse complémentaire et personnalisée. Bien que l’entreprise mette tout en œuvre pour vous offrir des informations et/ou services disponibles et vérifiés, elle ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d’un virus sur son site.  

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Droits d’auteur

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Le site www.rff.fr/travaux-ferroviaires-2014 doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel ou professionnel, à l’exclusion de tout usage commercial ou publicitaire, et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. Certaines données (textes, publications, sons ou images) figurant sur les pages du site ont fait l’objet d’une autorisation de publication, de diffusion ou d’un droit d’usage acquis auprès de tiers. Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles ou celles explicitement autorisées, de tout ou partie du contenu du site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, est interdite. Le non-respect de cette interdiction, protégeant le droit d’auteur, constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Dans ce cadre, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire les logos de Réseau Ferré de France et du projet 1000 chantiers ferroviaires en 2014, seul ou associé, à quelque titre que ce soit sans l’accord préalable écrit de l’entreprise.

Informatique et libertés

Le site Internet www.rff.fr/travaux-ferroviaires-2014 est mis en place par Réseau Ferré de France dans les finalités suivantes : offrir à l’ensemble des publics une information complète et facilement accessible pour améliorer la bonne compréhension des chantiers ferroviaires en cours sur le réseau ferré français, mis en oeuvre par RFF et SNCF.

Réseau Ferré de France est dispensé de déclaration car un correspondant informatique et liberté a été désigné au sein de l’entreprise. Les fonctionnalités du site sont inscrites au registre des traitements tenu à jour par le correspondant de Réseau Ferré de France à la protection des données à caractère personnel.

Les personnes accédant au site sont susceptibles de communiquer des données personnelles les concernant en renseignant des formulaires. Ces formulaires indiqueront le caractère obligatoire ou facultatif des réponses, ainsi que la finalité de cette collecte d’information.Ces données collectées pourront faire l’objet d’un traitement automatisé ou non pour les finalités suivantes :

  • pour répondre directement aux internautes ayant posé une question sur le formulaire en ligne et comprendre les attentes et besoins des publics au vu des contributions laissées sur ce même formulaire ;
  • pour que les Internautes puissent s’abonner et recevoir automatiquement la newsletter.

Toute prospection par automate d’appel, courrier électronique ou fax ainsi que toute cession ou location des données à des fins de prospection ne seront réalisées qu’avec le consentement préalable de l’internaute concerné à recevoir des prospections via ce canal ou/et à la cession de ses données.  

Il est possible de s’opposer à toute prospection par d’autres moyens en écrivant à l’adresse indiquée ci-après :

Réseau Ferré de France
92, avenue de France
75648 Paris Cedex 13

Par ailleurs, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute information vous concernant en écrivant à :

Réseau Ferré de France
92, avenue de France
75648 Paris Cedex 13

Pour toute réclamation relative à l’exercice de vos droits garantis par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez contacter le correspondant à la protection des données à caractère personnel de Réseau Ferré de France :

Réseau Ferré de France
Direction du cabinet du Président
Correspondant informatique et libertés
92, avenue de France
75648 Paris Cedex 13
sebastien.mariani@rff.fr

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Tarification

L’accès au site www.rff.fr/travaux-ferroviaires-2014 est gratuit, hors fournisseurs d’accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.

Crédits photo / vidéo

1/ Photos :

- RFF/SNCF/Paul Albertini
- RFF/Frédérique CLEMENT
- RFF/ROBIN Paul
 

2/ Production et réalisation des films :

- Sebastien Lacroix et Stéphane Moreau